Déposée le 9 août 1996 par la Société Anonyme (SA) VALINDUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MERCURE BOX SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-38 du 20 septembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALINDUS domicilié(e) 188, Avenue du Marché Gare, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 191 590 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque MERCURE BOX SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALINDUS, Société Anonyme - 188, Avenue du Marché Gare, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 342191590
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27
Inscription le 30 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247440 - Publication au BOPI 1997-12-30
Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397265 - Publication au BOPI 2004-08-10
Inscription le 19 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°393548 - Publication au BOPI 2004-05-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38
Boîtes aux lettres; boîtes en métaux communs, boîtes à outils; caisses, casiers de rangement; boutons, poignées, espagnolettes, charnières métalliques; cloisons, panneaux, armatures de portes, armatures de fenêtres, arrêts de fenêtres, arrêts de portes, cadres et châssis de fenêtres, cadres et châssis de portes; garnitures de fenêtres, portails; cassettes de sûreté, coffres-forts, appareils à consigne monétique, cassettes à argent; ferme-porte (non électrique), dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes; volets, persiennes; tous ces produits étant métalliques.Boîtes aux lettres; boîtes en métaux communs, boîtes à outils; caisses, casiers de rangement; boutons, poignées, espagnolettes, cloisons, panneaux, armatures de portes, armatures de fenêtres, arrêts de fenêtres, arrêts de portes, cadres et châssis de fenêtres, cadres et châssis de portes; garnitures de fenêtres, portails; volets, persiennes; tous ces produits étant non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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